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I. Bruit et urbanisme : une approche juridique

2015; Volume: 35; Issue: 1 Linguagem: Francês

10.3406/coloc.2015.2943

2111-8779

Caroline Cochet,

Noise Effects and Management

De plus en plus, le bruit est considere comme une veritable pollution. dans le passe, les carrioles, les sabots des chevaux sur les paves causaient deja des nuisances aux habitants des villes. des le xixe siecle, l'evolution de l'industrialisation entraina une augmentation de la machinerie, qui ne fit qu'augmenter les nuisances sonores. aujourd'hui, le bruit est la cause de nombreuses plaintes. en consequence, reduire la pollution sonore est devenu une question majeure du fait de ses effets sur la sante humaine. le bruit peut affecter le sommeil, le systeme cardiovasculaire, le systeme cerebral, particulierement le developpement cerebral des enfants. il peut causer des deficiences mentales, des problemes de concentration et des pertes de memoire. c'est un probleme de sante publique. mais le bruit peut aussi entrainer la commission de crimes ou de suicides ! c'est aussi une question d'ordre public.en france, il existe certains dispositifs juridiques de controle des emissions sonores et de lutte contre les nuisances, particulierement depuis la loi « bruit » de 1992. diverses dispositions ont ete codifiees dans le code de l'environnement, les classant en fonction des differentes sources de bruit, mais aussi dans d'autres codes, notamment le code de l'urbanisme. il existe une police environnementale du bruit dont le maire et le prefet sont les deux autorites competentes. tous ces moyens permettent de pallier les problemes dus au bruit a court ou a moyen terme.cependant, aujourd'hui, au regard de la preoccupation de developpement durable, il convient de penser aux generations futures et de mettre en place des nouveaux moyens de regulation de la pollution sonore, a long terme. le droit de l'urbanisme apparait comme le moyen privilegie d'atteindre ce but. le bruit pourrait etre regule par une utilisation plus rationnelle des sols… le but de ma recherche est d'analyser quel type de relation existe entre droit du bruit et droit de l'urbanisme et de mettre en evidence vers quelle forme d'urbanisme la societe evolue sous l'influence combinee de l'ecologie et de la question sonore, notamment a travers les objectifs poses par le grenelle de l'environnement et les lois adoptees en consequence.